Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEGUIN BERGER- FROMAGER
Ferme SEGUIN - GAEC des Grands Causses, GAEC

Numéro de dépôt :
3949463
Date de dépôt :
28/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/09/2022
SEGUIN BERGER- FROMAGER de Ferme SEGUIN - GAEC des Grands Causses

Présentation de la marque SEGUIN BERGER- FROMAGER

Déposée le 28 septembre 2012 par Ferme SEGUIN - GAEC des Grands Causses auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SEGUIN BERGER- FROMAGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est Ferme SEGUIN - GAEC des Grands Causses, GAEC domicilié(e) Blayac - 12150 - Sévérac-le-Château - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ferme SEGUIN - GAEC des Grands Causses domicilié(e) Blayac - 12150 - Sévérac-le-Château - France.

La marque SEGUIN BERGER- FROMAGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEGUIN BERGER- FROMAGER est expirée depuis le 28 septembre 2022.

Ferme SEGUIN - GAEC des Grands Causses a également déposé les autres marques suivantes : BLEU DE SEVERAC , FERME SEGUIN


Ferme SEGUIN - GAEC des Grands Causses, GAEC - Blayac - 12150 - Sévérac-le-Château - France


Ferme SEGUIN - GAEC des Grands Causses - Blayac - 12150 - Sévérac-le-Château - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.